Statuts Association Loi 1901

ARTICLE PREMIER – NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : PEACEFUL WARRIORS

ARTICLE 2 – BUT OBJET

Cette association a pour objet :
– organisation, dispenses et enseignement de diverses activités sports et bien-être (telles que yoga, coaching, préparation physique et mentale, jeux, méditation, plongée, canyoning, randonnée, massages, huiles essentielles…) sous forme de séances collectives et individuelles, ateliers, stages, formations, retraites et séjours (présentiels et/ou en ligne)
– ventes de produits en relation avec ces activités (ex : vêtements, accessoires, huiles…)

ARTICLE 3 – SIEGE SOCIAL

Le siège social est fixé à 15 rue Mané Guen – Le Gréo – 56610 ARRADON (C/O M. ACCOLAS)Il pourra être transféré par simple décision du Bureau.

Article 4 – DUREE

La durée de l’association est illimitée.

ARTICLE 5 – COMPOSITION

L’association se compose de :a) Membres fondateurs : membres du Bureaub) Membres actifs : personnes qui adhèrent aux statuts et au règlement de l’association s’il existe, et participe activement à la vie et l’évolution de l’association et de ses objectifs.c) Membres passifs : personnes qui adhèrent aux statuts et au règlement de l’association s’il existe, et qui bénéficient des services proposées par l’association sans être impliquées dans son organisation ou son évolution.

ARTICLE 6 – ADMISSION

Toute adhésion est valable pour une durée de un an.Pour être membre actif, il faut en faire la demande écrite par voie électronique auprès du Bureau et obtenir sa validation. Il doit accepter les présents statuts et le règlement intérieur.
Devient membre passif toute personne qui s’inscrit, règle et participe à au moins l’un de nos évènements ou activités en tant qu’élèves, formateurs ou autres intervenants. Il doit accepter les présents statuts et le règlement intérieur.

ARTICLE 7 – COTISATIONS

Aucun cotisation n’est demandée.
Cela peut être modifié par simple décision du Bureau et modification des présents statuts.

ARTICLE 8 – RADIATIONS

La qualité de membre se perd par :a) La démission;b) Le décès;c) La radiation prononcée par le Bureau, dont la raison est laissée à sa libre discrétion.

ARTICLE 9 – AFFILIATION

L’association peut adhérer à d’autres associations, unions ou regroupements par décision du Bureau.

ARTICLE 10 – RESSOURCES

Les ressources de l’association comprennent :1° Le montant des cotisations et des inscriptions aux activités de l’association;2° Les subventions de l’Etat, des départements et des communes.
3° Les dons,
4° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. »

ARTICLE 11 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

L’assemblée générale ordinaire comprend les membres du bureau et les membres actifs de l’association. Les membres passifs n’y participent pas.
Elle se réunit chaque année au mois de Juin. Les convocations se font par voie électronique, et l’Assemblée Générale peut avoir lieu en présentiel ou en ligne.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour figure sur les convocations.Le président préside l’assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l’association.Le trésorier ou le secrétaire rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l’approbation de l’assemblée.L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles.Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Toutes les délibérations sont prises à main levée.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

ARTICLE 12 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

Si besoin est, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, dont le motif sera précisé dans la convocation.
Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Toutes les délibérations sont prises à main levée.

ARTICLE 13 – LE BUREAU

Le bureau est composé de : 1) Un(e) président(e) ; 2) Un(e) secrétaire, qui peut aussi remplir les fonctions de trésorier(e)

ARTICLE 14 – INDEMNITES

Il peut être accordé aux dirigeants une indemnité mensuelle n’excédant pas les ¾ du SMIC pour l’exercice de leur fonction lorsque l’activité et les finances de l’association le permettent. Ces indemnités ne sont pas prioritaires et ne sont versées que si les dépenses essentielles à la vie et au développement de l’association sont couvertes.
Le versement et le montant de ces indemnités sera discuté et voté en assemblée générale.

ARTICLE 15 – REGLEMENT INTERIEUR

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau, qui le fait alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

ARTICLE 16 – DISSOLUTION

En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l’actif net, s’il y a lieu, est dévolu à un organisme ayant un but non lucratif conformément aux décisions de l’assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution. L’actif net ne peut être dévolu à un membre de l’association, même partiellement, sauf reprise d’un apport.

Join the Mailing List

Be the first to know about retreats, events, classes and special offers